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 Accueil   02 mai 2026

Actes et délibérations - CCAS de Cernay-la-Ville

CCAS de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Election d'un vice-président 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention de l'UNAFAM pour l'année 2026 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention de l'association Solidarité Accompagnement des Migrants pour l'année 2026 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Demande de subvention des Restos du Coeur pour l'année 2026 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Vote du budget primitif 2026 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'année 2025 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Approbation du compte financier unique de l'année 2025 13/04/2026 Télécharger
Déliberations Acceptation d'un don de 150 Euros 19/02/2026 Télécharger
Déliberations Convention partenariale en matière de lutte contre la précarité énergétique 09/12/2025 Télécharger
Déliberations Acceptation d'un don 09/12/2025 Télécharger




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