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Actes et délibérations - CCAS de Cernay-la-Ville

CCAS de Cernay-la-Ville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations Budget primitif : décision modificative 1 05/12/2023 Télécharger
Déliberations Acceptation d'un don de 80 euros 05/12/2023 Télécharger
Actes individuels Arrêté portant délégation de fonction à Mme Marie-Pascale MILON vice-présidente du ccas de Cernay-la-Ville 14/09/2023 Télécharger
Déliberations Aide aux familles pour la pratique du tennis santé 06/09/2023 Télécharger
Déliberations Election d'un vice-président 06/09/2023 Télécharger
Déliberations Approbation de la nomenclature comptable et budgétaire au 1er janvier 2024 06/09/2023 Télécharger
Déliberations Adhésion au dispositif départemental de téléassistance 06/09/2023 Télécharger
Déliberations Vote du budget primitif 2023 04/04/2023 Télécharger
Déliberations Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 04/04/2023 Télécharger
Déliberations Approbation du compte administratif 2022 04/04/2023 Télécharger



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